J.O. 215 du 15 septembre 2004
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Décret du 7 septembre 2004 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
NOR : AGRA0401752D
Par décret du Président de la République en date du 7 septembre 2004, M. Marc Artois, fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le 1er janvier 2003 à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, est titularisé dans le même établissement à compter du 1er janvier 2004 en qualité de professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en maladies contagieuses et épidémiologie.